Permis Bassin d’Ales (626)

mardi 9 octobre 2012

Cette page regroupe toute la documentation dont nous disposons sur le permis "Bassin d’Ales".

AUTOMNE 2012 : DOCUMENTATION RELATIVE A LA CAMPAGNE SIMIQUE
- MOUVOIL : Déclaration d’ouverture de travaux de recherche de Mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux - Campagne sismique vibroseis (08/2012) - Attention : 12Mo !
Dossier remis aux Préfecture du Gard et de l’Ardèche présentant les travaux sismiques prévus. Ils ont été envoyés aux Maires de communes concernés mi-septembre.
- PREFECTURE DU GARD : Invitation des maires du Gard à une "réunion d’information" à la Préfecture de Nîmes (12/09/2012)
- MAIRES GARDOIS : Délibération remise au préfet (18/09/2012)
- MAIRES ARDECHOIS : Délibération remise au préfet (27/09/2012)
- MOUVOIL : Prospection géophysique dans le bassin d’Alès (10/2012)
Document remis aux propriétaires démarchés par Mouvoil pour obtenir l’autorisation de traverser leur terrain dans le cadre de la campagne sismique.

SEPTEMBRE 2011 : RAPPORT CONSECUTIF A LA LOI DU 13 JUILLET 2011
- Rapport technique(05/09/2011)

2008-2009 : DEMANDE DE PERMIS INITIALE
- MOUVOIL : Délinéation (périmètre) (10/2008)
- MOUVOIL : Identification demandeur (01/2009)
- MOUVOIL : Capacité technique et financière (01/2009)
- MOUVOIL : Programme des travaux (01/2009)
- DRIRE : Rapport relatif aux demandes de PER (19/02/2009)
- DRIRE : Rapport de recevabilité relatif aux demandes en concurrence de PER (30/04/2009)
- Avis Préfets de la Lozère, du Langudoc-Rousillon, du Vaucluse, de la Drôme, de l’Ardèche sur demandes en concurrence (12/06/2009)
- DRIRE : Rapport complémentaire au rapport du 19/02/09 (31/07/2009)
- Avis Préfet du Gard sur demandes en concurrence (22/09/2009)
- JO Arrêté accordant PER Bassin d’Alès (31/03/2010)

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